Prochain Conseil Municipal du vendredi 17 juin 2011
Département de LOT-ET-GARONNE - République Française
ARRONDISSEMENT de NÉRAC
47170 MAIRIE DE MÉZIN
Téléphone :05/53/65/70/01
Télécopie : 05/53/65/33/03
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Monsieur le Maire de MÉZIN
Conseiller Général
INVITATION
-Vu le Code électoral, notamment les articles L.O.274 à L.327 et les articles R.130-1 à R .171 ;
-Vu le Décret n°2011-530 du 17 mai 2011 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des Sénateurs ;
-Vu les instructions ministérielles ;
-Vu l’Arrêté Préfectoral n°2011147-0009 du 27 mai 2011 ;
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal le :
Vendredi 17 juin 2011 à 18h
ORDRE DU JOUR
◊ Désignation des délégués et suppléants du conseil municipal en vue de l’élection des Sénateurs au scrutin du 25 septembre 2011.
PJ : Arrêté Préfectoral 2011147-0009 du 27 mai 2011
INVITATION
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie dans la salle du Conseil Municipal le :
Vendredi 17 juin 2011 à 18h30
ORDRE DU JOUR
◊ Approbation et signature du Registre des délibérations du 28 avril 2011,
◊ Désignation du Secrétaire de séance,
◊ Tarifs accès aux groupes à la piscine municipale,
◊ Conditions d’accès gratuit piscine municipale durant l’ouverture au public,
◊ Tarifs 2011 vente de glaces à la piscine municipale,
◊ Tarif location petit matériel,
◊ Convention terrain tir à l’arc,
◊ Loyer logement La Poste,
◊ Travaux Eclairage Public : point lumineux 1616- jardin paysager
: Point lumineux 231-Rue de la Ténarèze,
◊ Adhésion à la Fondation du Patrimoine 2011,
◊ Exonération de a taxe foncière non bâtie sur les vignes et vergers,
◊ Suppression emploi Adjoint d’animation 2ème classe (17h50),
◊ Suppression emploi ATSEM 1ère classe (35h),
◊ Création emploi Adjoint Technique 1ère classe,
◊ Cadeau naissance Mathéo DARON,
◊ Requête du personnel communal : jours de congés supplémentaires pour ancienneté,
◊Avenant administratif marché public Eglise : reprise du groupe QUELIN par le groupe VILLEMAIN,
◊ Avenant 2 lot1 marché public Eglise :Les compagnons réunis,
◊ Attribution des sièges au sein des commissions communales,
◊ Information décision du Maire 2011-1du 13/05/2011 : marché public Eglise,
◊ Intercommunalité,
◊ Questions diverses (Veuillez formuler les questions par écrit 48 heures avant la séance).
Fait à MÉZIN, le 06 juin 2011
Le Maire, Christian BATAILLE
